Frédéric Molossi
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frédéric MOLOSSI
président, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
u)
représentant de l'Association nationale des élus des bassins
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000046437956
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2022
18/10/2022
De:
Frédéric MOLOSSI
président de l'Association nationale des élus de bassin
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus de bassin
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2021
07/10/2021
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Seine Grands Lacs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
Frédéric MOLOSSI
président, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
u)
représentant de l'Association des établissements publics territoriaux de Bassin
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000035666263
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2017
29/09/2017
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
Mme Martine BLONDEL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604
(source JORF)
nomination
05 Juin 2015
05/06/2015
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Frédéric Molossi
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Remplace:
M. Pascal Popelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026767525
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2012
14/12/2012
